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Conseil municipal

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Conseils municipaux

La prochaine séance du Conseil municipal se déroulera le lundi 25 septembre 2017 à 18 h, en salle du Conseil municipal.  

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Délibérations

Les délibérations du Conseil municipal sont intégralement diffusées sur le site internet de la Ville de Bourg-en-Bresse.
Leur délai moyen de mise en ligne à compter de la date de la séance, est de l'ordre de 1 mois.

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Arrêtés

Les avis de publication des recueils des actes administratifs sont diffusés sur le site internet de la Ville de Bourg-en-Bresse.
Leur délai moyen de mise en ligne à compter de la date de l'arrêté, est de l'ordre de 1 mois.

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Mairie de Bourg-en-Bresse
Place de l'Hôtel de Ville
01012 Bourg-en-Bresse - France
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